1Éditeur du site
Le site monschool.app et le portail Mon School sont édités par AJ SRL, société à responsabilité limitée de droit belge.
Siège social : [à compléter — adresse complète du siège d'AJ SRL].
Numéro d'entreprise (BCE) : [à compléter]. Numéro de TVA : [à compléter].
Responsable de la publication : [à compléter — nom et fonction].
Contact : hello@monschool.app.
2Hébergement
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3Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, les illustrations, le logo et le nom « Mon School » sont la propriété d'AJ SRL ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les contenus publiés par les utilisateurs dans le portail restent la propriété de leurs auteurs (voir les conditions générales d'utilisation).
4Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis chaque page du site. Le contact pour toute question relative aux données personnelles est hello@monschool.app.
5Cookies
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6Droit applicable
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